Précisions sur l'appréciation de l'originalité d'une oeuvre

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L'originalité d'une oeuvre doit être appréciée dans son ensemble au regard des différents éléments qui la composent, pris en leur combinaison.

Deux sociétés, l'une spécialisée dans la conception et la réalisation de portails et l'autre chargée de leur installation, ont fait grief à une troisième d'avoir commercialisé un modèle de portail identique à celui qu'elles vendaient, et à un particulier d'en avoir équipé la clôture de son domicile. Elles les ont assignés notamment en contrefaçon de droits d'auteur. La cour d'appel de Colmar a rejeté cette demande le 1er juin 2016.Pour ce faire, les juges du fond ont retenu que l'examen du modèle litigieux permettait de constater qu'il s'agissait d'un portail à deux battants pleins, dont la forme extérieure était tout à fait banale. Le dessin intérieur (...)

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