L’artiste ayant réalisé matériellement une sculpture à partir du dessin d’un peintre n’est pas coauteur avec celui-ci d’une œuvre de collaboration si son apport créatif personnel n’est pas établi.

Un peintre a, en 1962, autorisé un lapidaire à reproduire certaines de ses oeuvres, en trois dimensions, dans les domaines de la joaillerie et de la sculpture, à condition que les oeuvres reproduites soient reprises en maquette ou en dessin d'atelier par ce dernier et signées par le peintre, avec mention d'autorisation. Une sculpture en bronze doré a ainsi été réalisée à partir d'une gouache signée de ce peintre et a fait l'objet de fontes posthumes, en huit exemplaires.M. Y., ayant acquis en indivision un des exemplaires lors d'une vente aux enchères publiques, a engagé une action en liquidation et (...)