TUE : public pertinent des boissons alcooliques

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Le TUE estime que le consommateur pertinent pour apprécier le risque de confusion entre deux marques de boissons alcooliques est censé être normalement informé, raisonnablement attentif et avisé, et fera preuve d’un niveau d’attention moyen. 

En 2012, la société A. a présenté une demande d’enregistrement de marque de l’Union européenne à l’Office de l’Union européenne pour la propriété intellectuelle (EUIPO). Il s’agissait d’une marque complexe composée de l’imagine d’un flacon comportant des éléments décoratifs d’inspiration zen. Des éléments verbaux mettent en valeur le terme "Botanic" et les termes "Williams & Humbert". Par ailleurs, la mention "London Dry Gin" y figure puisque la marque vise le Gin.En 2013, la société B. a formé opposition, sur la base de (...)

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