La notion de "position distinctive autonome"

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La méthode à utiliser pour examiner les similitudes conceptuelles entre les marques susceptibles d'être intellectuellement associées à un nom de famille.

Suite au dépôt d'une demande d'enregistrement de la marque communautaire "Barbara Becker", la société H., spécialisée dans les équipements audio, y forme opposition, soutenant qu'il détenait déjà une marque communautaire antérieure "Becker Online Pro" et une autre "Becker", enregistrée en cours de procédure. L'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (OHMI) fait droit à sa demande dans une décision du 15 février 2005, et rejette la demande d'enregistrement de la marque "Barbara Becker", au motif qu'il existe un risque de confusion entre celle-ci et la marque communautaire Becker. La chambre de recours rejette au contraire (...)

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