Le juge devait rechercher si, indépendamment d'un risque de confusion auprès de la clientèle, le produit incriminé n'était pas de nature à évoquer, dans l'esprit du public concerné, celui de la demanderesse, et, eu égard à sa piètre qualité, à porter atteinte à son image de marque et à sa notoriété.

Une société qui crée et commercialise des vêtements et des accessoires de mode a engagé une action en concurrence déloyale et parasitisme, après avoir appris la commercialisation d'un  modèle qu'elle considérait comme reproduisant servilement les caractéristiques d'un de ses sacs.La cour d'appel de Paris a rejeté ses demandes par un arrêt du 14 mai 2010.Les juges ont relevé que les caractéristiques respectives des produits en cause, notamment en termes de qualité et de prix, excluaient que le (...)