Bronze de Camille Claudel : notion d'exemplaire original

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Seules constituent des exemplaires originaux les épreuves en bronze à tirage limité réalisées par le sculpteur personnellement, portant ainsi l'empreinte de sa personnalité et se distinguant par là d’une simple reproduction.

Dans un arrêt du 27 octobre 2010, la cour d'appel de Paris a rejeté les demandes fondées sur l'atteinte portée à l'intégrité de l'oeuvre "La Vague" de Camille Claudel du fait de l'établissement d'un certificat d'authenticité qualifiant le tirage numéroté 3/ 8 d'"oeuvre originale de l'artiste".Les juges du fond ont retenu que le tirage en bronze incriminé, réalisé postérieurement au décès de l'artiste, doit être considéré comme un exemplaire original de l'oeuvre "La Vague".  La Cour de cassation casse l’arrêt le 4 mai 2012, estimant qu'en statuant ainsi, "alors qu'il (...)

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