Le fait de publier des photos de robes de mariées prises uniquement pour mettre en valeur le vêtement dans un décor sans originalité ne constitue pas une violation du droit d'auteur du photographe. 

M. M. est photographe professionnel. M. et Mme B. travaillent chacun dans l'organisation de mariages, M. B. en tant que disc jockey et Mme B. en tant que créatrice de robes de mariée.Les époux B. ont entretenu des relations amicales avec M. M. et ont également travaillé avec lui. Il a réalisé des photos des robes publiées sur le site de Mme B.M. M. assigne les époux B. en soutenant que les photos sont publiées sur le site des époux sans son autorisation et qu'il est donc victime de contrefaçon.M. B. soutient quant à lui que les photos ont été réalisées sous ses propres directives ou celles de sa femme (...)