C’est au contrefacteur prétendu qu’il incombe de prouver qu’il n’a pu accéder à l’oeuvre.

L’auteur d’un roman soutenait que plusieurs épisodes d'une série télévisée en reprenaient le thème, l’intrigue et les personnages principaux, a engagé une action en contrefaçon de droits d’auteur et atteinte à son honneur à l’encontre du diffuseur et des producteurs de la série litigieuse. La cour d'appel de Paris a débouté l'auteur de sa demande en contrefaçon.Après avoir énoncé que le demandeur à la contrefaçon devait établir que l’auteur de l’oeuvre seconde avait, suivant les circonstances propres à chaque espèce, été mis à même d’avoir eu connaissance de l’oeuvre première, les juges du fond ont retenu que l'auteur ne rapportait pas la preuve de ce que les producteurs et le (...)