Une réponse ministérielle s'intéresse au marché du bien culturel d'occasion, physique et dématérialisé.

Dans une réponse du 12 novembre 2013, adressée au député Hervé Gaymard, le ministère de la Culture et de la Communication fait un point sur le marché du bien culturel d'occasion, physique comme dématérialisé. Concernant le développement de l'occasion de livres imprimés, il propose de créer un médiateur du livre, votée à l'occasion des débats autour du projet de loi relatif à la consommation, et de préciser les notions de livre neuf et livre d'occasion dans la mesure où certaines propositions commerciales tendent aujourd'hui à les confondre. S'agissant du marché d'occasion des livres numériques, le ministère s'attache parallèlement à évaluer l'impact d'un éventuel marché d'occasion des (...)