Revendication de droits d'auteur sur la course "La Route du rhum"

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La transposition de l'expression "La Route du rhum" à une course maritime ne permet pas de revendiquer des droits d'auteur sur cette expression. 

En l'espèce, M. X. a revendiqué auprès d'une société organisatrice d'une course de voile la propriété de la marque "Route du Rhum", ainsi que la qualité d'auteur de la course de voile de même nom et du choix de cet intitulé. Le 21 septembre 2011, la cour d'appel de Paris a débouté M. X. de ses demandes. M. X. a donc formé un pourvoi en cassation en revendication des droits d'auteur sur la course et sur son titre "La Route du rhum". La Cour de cassation a rejeté le pourvoi dans un arrêt du 8 octobre 2013.La chambre commerciale estime que le demandeur au pourvoi n'a pas apporté les preuves suffisantes pour renverser la présomption selon laquelle la (...)

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