La notion de "parodie" n'est pas soumise à des conditions selon lesquelles la parodie doit présenter un caractère original propre, autre que celui de présenter des différences perceptibles par rapport à l'œuvre originale parodiée, doit pouvoir raisonnablement être attribuée à une personne autre que l'auteur de l'œuvre originale lui-même, et porter sur l'œuvre originale elle-même ou mentionner la source de l'œuvre parodiée.

Un litige opposait M. D. et l'association sans but lucratif F., à différents héritiers de M. V, auteur des bandes dessinées Bob et Bobette, ainsi qu'aux titulaires des droits associés à ces œuvres, au sujet de la distribution par M. D. d'un calendrier dans lequel a été reproduit un dessin ressemblant à un dessin figurant sur la couverture de l'un des albums de la série Suske en (...)